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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIOLAY MEUBLES
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VIOLAY CUISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIOLAY CUISINES
SARL VIOLAY MEUBLES

Numéro de dépôt :
94527961
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque VIOLAY CUISINES

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIOLAY MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIOLAY CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIOLAY MEUBLES domicilié(e) 42780 VIOLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jean Jacques ROYER - France.

La marque VIOLAY CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOLAY CUISINES est expirée depuis le 5 juillet 2004.

VIOLAY MEUBLES a également déposé les autres marques suivantes : VIOLAY MEUBLES , VIOLAY CUISINES


SARL VIOLAY MEUBLES - 42780 VIOLAY - France


Cabinet Jean Jacques ROYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Meubles, glaces (miroirs), cadre Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.